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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE
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CAVE DE BOIS SOUCHAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE DE BOIS SOUCHAIS
LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
96644179
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque CAVE DE BOIS SOUCHAIS

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DE BOIS SOUCHAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) LA FREMONDERIE,49230 TILLIERES (dossier no 2322898) - 49230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 287 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2322898) - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DE BOIS SOUCHAIS est expirée depuis le 2 octobre 2016.

LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


LES VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE S.A. - LA FREMONDERIE,49230 TILLIERES (dossier no 2322898) - 49230 - France - SIREN 403287832


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2322898) - 67290 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322898 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464546 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604740 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604739 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604741 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604742 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

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